Faites du vélo dans le Gard !

       REGLEMENT CAV 30   SAISON 2017/2018.                

   Article 1 – GENERALITES.

 Dans le cadre des Statuts et Règlements de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (F.S.G.T) les Clubs ou Associations cyclistes du Département du Gard se regroupent dans la Commission des Activités Vélo du Gard (CAV30).

Les Clubs ou Associations des Comités voisins (Bouches du Rhône, Vaucluse, etc ...) ou les Clubs et Associations isolés, peuvent temporairement s'y joindre en attendant de constituer leur propre Commission.

Sont « Membres associés » certains Clubs ou Associations (sans droit de vote à l’AG) affiliés sur d’autres départements mais dont l’activité cycliste est essentiellement pratiquée sur la CAV30.

Article 2 – AFFILIATIONS.

L’affiliation à la FSGT implique l’acceptation des Statuts de la Fédération et ceux du Comité du Gard ainsi que des différents règlements en application à la Fédération et au Comité du Gard.

L’affiliation couvre les clubs ou Associations par une assurance responsabilité civile (Assurance RC) et donne droit à un abonnement au journal fédéral « Sport et Plein Air ». La souscription d’abonnements supplémentaires est possible (document inséré dans les demandes d’affiliations).

Les imprimés d’affiliation sont distribués aux Clubs ou Associations par les Commissions d’activité ou par le Comité et retournés pour validation au Comité avec le règlement ainsi que le paiement d’un minimum de licences déterminé par chaque Commission d’activité.

Les affiliations doivent comporter la signature du Président et le cachet du club ou de l’Association.

 Les modifications doivent être apportées dans le cadre prévu à cet effet. Toute affiliation non complète et qui ne serait pas accompagnée de son règlement et de celui du minimum de licences prévu ne pourra être homologuée et sera retournée au Club ou à l’Association.

Sans affiliation, les Clubs ou les Associations ne sont pas couverts par l’Assurance responsabilité civile de la Fédération et ne peuvent pas obtenir de licences.

Après validation de l’affiliation par la Fédération, les Clubs ou les Associations reçoivent un document relatif à l’Assurance responsabilité civile ainsi qu’un mot de passe leur permettant de consulter l’état des leurs licences sur le site de la Fédération.

Il est rappelé que dans les conditions d’obtention de l'affiliation figure celle d'avoir au moins 5 (cinq) licencié(es) dont 3 (trois) dirigeants y compris le Président du club (un coureur peut évidemment être dirigeant). Il en résulte que le correspondant du Club ou de l’Association auprès de la Commission doit être licencié à la F.S.G.T.

Article 3 – LICENCES.

Les demandes de licences individuelles émanant notamment de « cyclistes » et effectuées directement auprès du Comité, ne doivent pas concerner les activités « vélo » qui sont des activités sportives organisées au sein du Comité du Gard. Afin de ne pas pénaliser les clubs ou Associations affiliés à la CAV30, elles ne peuvent concerner que des dirigeants (e)s non adhérent(e)s (e)s à un Club ou à une Association .

Les tarifs ont été fixés, à l'issue de son Assemblée générale, par la Commission vélo FSGT Gard et pour 2018, le montant des licences est de:

- 41 € pour les personnes nées en 1996 et avant (adulte);

- 36 € pour les personnes nées de 2 003 jusqu' en 2001 (jeune) ;

- 21 € pour les personnes nées en 2004 à 2013 (enfant).

Les cartes ACCUEIL ET DECOUVERTE dites "saisonnières" (adultes: 17,00€, jeunes: 15€ et enfants: 11€) ne permettent en aucun cas de participer à une compétition cycliste y compris aux épreuves cyclosportives.

Certains clubs délivrent à leurs bénévoles des licences dites « dirigeant(e)s. En fait, ce sont des cartes FSGT qui sont délivrées. Elles marquent l’attachement des bénévoles, qui ne pratiquent pas d’activité, à leur club MAIS NE SONT EN AUCUN CAS des licences et ne peuvent donc pas être admises dans le minimum de licences requis pour l’affiliation.

Elles ne permettent en aucun cas à participer à des compétitions et ne peuvent pas être prises en compte comme « Commissaires ».

Elles ne sont d’ailleurs pas couvertes par une quelconque assurance. L’activité du bénévole au sein de son club est donc couverte soit par sa propre RP, soit par celle du club. Elles sont facturées par la CAV30 au tarif de 11€.

Pour des raisons évidentes d’assurance, les participants aux réunions de la Commission doivent obligatoirement être titulaires d’une licence F.S.G.T.

Les licences devront impérativement comporter le timbre de catégorie de l’année en cours, la photo et obligatoirement la signature du ou de la licencié(e). La délivrance de ces licences doit être en conformité avec la Loi sur les certificats médicaux.

Lors de la remise des licences aux adhérent(e)s, les Clubs ou Associations doivent veiller à compléter les cases adéquates figurant sur la licence et la partie restant au club (certificat médical, assurance…) et ne pas oublier de proposer l’assurance individuelle d’accident (art. L321.4 du Code du sport) en distribuant SYSTEMATIQUEMENT, lors de la demande, l’imprimé prévu (« Dépliant à remettre à l’adhérent »).

Article 4 – ROLE ET COMPOSITION DE LA COMMISSION.

La Commission représente la Fédération FSGT. Elle veille au respect des valeurs de la FSGT et de la réglementation notamment technique :

- dans l’organisation technique des courses sous le label FSGT ;

- dans l’application du règlement des courses sous le label FSGT ;

- dans la désignation des Commissaires ;

- dans le règlement des litiges ;

- dans l’aide aux clubs en difficultés (financières, techniques…) ;

- dans la formation et l’attribution des BF ;

- dans les relations statutaires (CD30, Région, Fédé, autres Comités…) ou avec les instances administratives.

La Commission est composée par les dirigeants et coureurs licenciés dans un club affilié à la Commission Vélo FSGT 30 et élus lors de la présentation de la liste établie par le Bureau en activité, lors de l 'Assemblée Générale annuelle.

A la première réunion de la Commission, située immédiatement après l’Assemblée générale, les Membres de la Commission élisent un Bureau.

Le Bureau comprend au minimum:

- un Président ; un Secrétaire ; un Trésorier ; un ou des Représentants des coureurs ; un représentant du Comité départemental. et, selon les possibilités, un Vice Président; un Secrétaire Adjoint ; un Trésorier Adjoint.

Compte tenu des prérogatives dévolues à la Commission par les Règlements fédéraux, sont élus, à l'issue de la première réunion de la Commission et selon la liste présentée lors de l’Assemblée générale :

- la Sous-commission de "Sélection" (dont un coureur). En cas d’insuffisance de Membres, cette sous-commission pourra être constituée par le Bureau de la Commission;

- la Sous-commission des "Litiges "(dont un coureur). Elle est présidée par le représentant du Comité départemental. En cas d’insuffisance de Membres, cette Sous-commission pourra être constituée par le Bureau de la Commission;

- la Sous-commission "Formation". En cas d’insuffisance de Membres, cette Sous-commission pourra être constituée par le Bureau de la Commission;

- un Responsable de la "Gestion" du site internet de la Commission vélo;

- un Responsable du "Matériel."

Le Président de la Commission des activités vélo peut participer aux travaux des Sous-commissions avec voix prépondérante. En cas d'absence du Président, le Responsable de la sous-commission a voix prépondérante.

Chaque club dispose d'UNE voix à la Commission lors de toute décision où le vote est nécessaire ou demandé.

La Commission se réunit au moins une fois par mois, à tour de rôle, dans les localités principales ou au siège du club qui en fait la demande ou au local de la CAV30.

Article 5 – ETABLISSEMENT DU CALENDRIER DES COURSES.

Le calendrier 2018 est commun aux Commissions cyclistes du Gard et de l’Hérault. Il est établi à la fin de la saison (octobre) qui précède l'année en cours et figure sur les sites respectifs des deux Commissions.

Une coordination a été effectuée par les Commissions du Gard et de l’Hérault afin d’harmoniser le calendrier 2018.

Des révisions seront éditées en fonction des évolutions et mises en ligne sur les sites respectifs des Commissions GARD et HERAULT.

Article 6 – CATEGORIES (voir Anx. 1).

A l'exception des épreuves supports aux Championnats (départemental, régional, interrégional grand-sud-est et nationaux), les courses sur « route » seront disputées par catégorie de valeur, les coureurs étant répartis selon une liste préétablie et diffusée en début de saison par la Commission.

Les coureurs doivent respecter, lors de l'engagement à une épreuve, leur classification en catégorie de valeur.

Une vérification sera effectuée par un Commissaire lors de la prise des dossards. Tout coureur inscrit volontairement ou involontairement dans une catégorie inférieure à la sienne sera disqualifié.

Les "sauts" de catégories de valeur se feront selon les conditions déclinées dans l’annexe 1 du présent Règlement.

Article 7 – OBLIGATION DES CLUBS OU ASSOCIATIONS EN MATIERE DE SECURITE (voir art. 16 suivant).

Les responsables des Clubs ou Associations ont l'obligation, lors de l'organisation d'une épreuve, de prévoir les moyens de secours indispensables (ambulance, Croix Rouge, Médecin …) conformément à l’Arrêté préfectoral qui autorise l’épreuve.

Ils doivent s’assurer que les normes de sécurité sont respectées (voiture ou moto ouvreuse, voiture balai, signaleurs agréés ou bénévoles déclarés, motards d’escorte, etc...) pour une protection maximale de l'ensemble des participants dans le cadre du Décret en vigueur et de l’Arrêté préfectoral.

Des Commissaires (deux au minimum) sont désignés ponctuellement par la Commission pour officier dans chaque épreuve du calendrier.

Obligation est faite à chaque club de fournir, en début de saison, une liste de un ou plusieurs Commissaires et/ou Aide-commissaires à disposition de la Commission.

Lorsqu'ils organisent une épreuve, les Clubs ou Associations s'assurent désormais directement auprès de la Fédération, au moins 10 (dix) semaines avant l'épreuve, afin de pouvoir fournir l'attestation aux Services préfectoraux en même temps que la demande d'autorisation (joindre à la demande d’assurance le parcours de l’épreuve (FSGT-Assurances latifa.nassar@fsgt.org (01) 49 42 23 29).

 Article 8 – ENGAGEMENT ET DROIT DE COURSES.

Les engagements des coureurs aux différentes épreuves, s’effectuent sur place au minimum 1 heure avant le départ (sauf dispositions particulières et pour les épreuves à étapes ou avec hébergement). Sur certaines épreuves, des pré-engagements par voie informatique peuvent être effectués.

Le montant de l'engagement pour une « simple » course cycliste et le Championnat départemental, est fixé à 8 € (Huit euros) pour les licenciés FSGT (gratuité pour les catégories "poussin "- garçon et fille-, "scolaire"- garçon et fille -et "minime" – garçon et fille-).

Pour les autres manifestations (course à étapes, V.T.T., Cyclathlon, Cyclosportives, Cyclotourisme, etc...), le montant de l'engagement doit être limité pour ne pas laisser supposer que l'organisateur réalise un bénéfice.

En ce qui concerne les personnes non licenciées FSGT, elles sont autorisées à participer à 5 épreuves inscrites aux calendriers officiels. Elles ne pourront pas être éligibles pour un Championnat FSGT.

Ces participants occasionnels doivent être obligatoirement "engagés" et présenter un Certificat médical d'aptitude à la compétition cycliste de moins d'un an de validité.

Les coureurs licenciés FFC, UFOLEP ou FFTRI en sont dispensés. Pour ces personnes, le montant de l'engagement s'élèvera à 13 € pour tous les coureurs NON LICENCIE FSGT. Liberté est donnée aux organisateurs d'appliquer ou non une majoration sur ce tarif.

Il est obligatoire d’établir une fiche (nom, prénom, date complète de naissance, fédération et club d’appartenance) et reprenant ces coureurs non licenciés à la FSGT et de la transmettre à la Fédération FSGT le jour même ou le lendemain, si possible par voie informatique (FSGT-Assurances Latifa latifa.nassar@fsgt.org (01) 49 42 23 29).

Les organisateurs se réserve le droit de refuser tout engagement, quelqu’en soit le motif, et ce, sans devoir s’en justifier.

Article 9 – SUIVI DES COUREURS FSGT.

Un fichier de suivi des participations de ces coureurs sera établi par la Commission et tenu à jour après chaque course. Les organisateurs de courses en seront destinataires sur leur demande.

Article 10 – ORGANISATION DES EPREUVES SUR ROUTE.

En règle générale, les courses sont organisées de la façon suivante:

- une épreuve réservée aux Poussins et Pupilles 1ère année, garçons et filles ;

- une épreuve réservée aux Scolaires, Benjamins(es), Pupilles 2e année et Minimes filles 1ère année; une épreuve réservée aux Minimes garçons et minimes filles 2éme année, Cadettes et Espoirs féminines;

- une épreuve réservée aux Cadets (généralement associée aux courses des 5 en respectant la spécificité des cadets);

- une épreuve réservée aux 5éme catégories et féminines;

- une épreuve réservée aux 4éme et 3ème catégories;

- une épreuve réservée aux 1ère et 2ème catégories, Espoirs  et aux Juniors.

En fonction du nombre de participant (e) s, du tracé de l’épreuve, de la catégorie des coureurs etc.. une liberté totale est laissée aux Commissaires présents sur l’épreuve pour effectuer des regroupements.

Les Cadets pourront participer à une course à étapes sur une journée à la seule condition que celle-ci compte un contre la montre inférieur à 10 km.

Les Féminines, uniquement sur leur demande, pourront effectuer la course dans une catégorie « hommes » de leur choix et sur décision du Commissaire présent.

Article 11 – CHANPIONNAT DEPARTEMENTAL FSGT « ROUTE ».

Le Championnat départemental Route 2018 se disputera sur une seule épreuve le 10 MAI 2018 sur le Circuit de St Hilaire. Il se déroulera par catégories d'âge telles qu'elles sont en vigueur pour le Championnat fédéral.

Le règlement spécifique de ce Championnat est à consulter au près de la Commission (Voir Anx. 2 au présent règlement).

Article 12 – CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL FSGT « VTT ».

Le Championnat départemental VTT 2018 se disputera sur une seule épreuve le ?...n2018 lors de la course de ?. …Il se déroulera par catégories d'âge telles qu'elles sont en vigueur pour le Championnat fédéral.

Le règlement spécifique de ce Championnat est à consulter au près de la Commission (Voir Anx. 2 au présent règlement).

Article 13 – CHAMPIONNAT INTER-REGIONAL FSGT « ROUTE ».

Le Championnat interrégional « ROUTE « 2018 se disputera sur une seule épreuve le 10 mai 2018 lors du GP de St Hilaire. Il se déroulera par catégories d'âge telles qu'elles sont en vigueur pour le Championnat fédéral.

Article 14 –CHAMPIONNATS FEDERAUX « ROUTE » ET « VTT » (extrait du règlement national FSGT).

Les participations aux Championnats Fédéraux sont soumises à des quotas de participation aux épreuves FSGT. Les délégations "Gard" sont arrêtées par la sous-commission "Sélection".

14.1 Championnat fédéral "route".

Chaque coureur uniquement licencié FSGT devra justifier sa participation à un Championnat départemental ou régional ou interrégional de la saison 2018 ou a trois (3) épreuves Vélo FSGT (hors fédéraux) entre le 01/06/2017 et le 07/06/2018.

Chaque coureur doublement licencié devra justifier sa participation à 12 épreuves Vélo FSGT, dont un Championnat départemental ou régional ou interrégional de la saison en cours entre le 01/06/2016 et le 12/06/2017. Ces conditions sont ramenées à 8 épreuves pour les Minimes et les Cadets doublement licenciés.

Ces coureurs ne doivent pas avoir été classés série" élite "ou "1ére catégorie ", les 6 années précédentes ou 2 années pour les coureurs ayant marqué plus de 200 points.

 Pour plus de renseignements sur le championnat Fédéral route 2018 qui se déroulera les samedi 07/08 et dimanche 8/08/2018 à Saint-Gengoux-le-National (71), se reporter au règlement du Championnat National FSGT de Vélo route 2018 mis à jour fin Octobre 2017 (à télécharger sur le site FSGT national).

Pour tous ces championnats, les coureurs devront être licenciés depuis 2 017.

Les vélos à assistance électrique sont interdits seules les machines à propulsion musculaire sont autorisées. Port du casque à coque rigide OBLIGATOIRE. Freins à disques interdits (sauf pour les cyclosportives et le VTT).

Nota bene: ne seront pas admis au Championnat national F S G T, les coureurs ayant participé à un Championnat national dans une autre Fédération.

14.2 Championnat fédéral "VTT".

Chaque coureur uniquement licencié FSGT devra justifier sa participation à un Championnat départemental, ou régional ou interrégional de la saison 2017 ou a trois épreuves Vélo FSGT (hors fédéraux) entre le 01/06/2016 et le 12/06/2017.

Chaque coureur doublement licencié devra justifier sa participation à 12 épreuves Vélo FSGT, dont un Championnat départemental ou régional ou interrégional de la saison en cours entre le 01/06/2016 et le 12/06/2017. Ces conditions sont ramenées à 8 épreuves pour les Minimes et les Cadets doublement licenciés.


Tout coureur ayant été "Elite" ou "1ère catégorie FFC" au cours des 6 dernières années ou 2 années pour les coureurs ayant marqué + de 200 points ne pourra pas participer à ce Championnat.

Pour plus de renseignements sur le championnat Fédéral VTT 2017 qui se déroulera les ? …………., se reporter au règlement du Championnat National de VTT 2018 mis à jour fin Octobre 2017 (à télécharger sur le Site national de la FSGT).

Nota bene: ne seront pas admis aux Championnats nationaux F S G T, les coureurs ayant participé à un Championnat national dans une autre fédération.

Article 15 – RECOMPENSES.

Au moment des récompenses, il est de bon ton d’offrir des lots qui ne puissent pas ternir la joie des concurrents. Aussi, les récompenses attribuées au cours des différentes épreuves se répartissent comme suit d’après un minimum demandé aux organisateurs par la CAV30. Il n’y a pas de cumul de récompenses.

Les préconisations ci-après ne sont que des exemples et correspondent à un minima. Bien entendu, la remise des prix en nature (tels produits et souvenirs régionaux, matériel vélo…) peuvent être offerts en respectant, éventuellement, les règles d’hygiène et sanitaires prévues.

Les récompenses pécuniaires sont interdites ainsi que, pour les mineurs, les boissons alcoolisées.

15.1 Courses « ordinaires » sur route.

Catégorie SENIOR et JUNIOR : une coupe et un bouquet au 1er de l'épreuve; une coupe et un bouquet au 1er de chaque catégorie.

Catégorie CADETS – CADETTES - MINIMES (Garçon et Filles) - FEMININES et 5éme catégorie : une coupe et un bouquet au 1er; une coupe au 2éme et au 3éme. Il est d’usage de récompenser les Cadets, cadettes et Féminines séparément.

Catégorie POUSSIN et SCOLAIRE (Garçons et Filles): une coupe et un bouquet au 1er de l’épreuve; une coupelle au 2éme et au 3éme ; une médaille à tous les autres.

15.2 Championnat Départemental "route": le vainqueur reçoit le maillot et un bouquet; les 2ème et 3ème, une coupe ou une médaille.

15.3 Courses ordinaires V.T.T: les 3 (trois) premiers de chaque catégorie d'âge sont récompensés par une coupe, le 1er reçoit, en plus, un bouquet.

15.4 Championnat départemental VTT: le vainqueur reçoit le maillot et un bouquet; les 2ème et 3ème, une coupe ou une médaille.

Article 16 – ORGANISATION MATERIELLE D’UNE COURSE LABELLISEE FSGT.

16.1 Règlement et parcours de l’épreuve. Ils devront être portés à la connaissance des participant (e)s avant le départ de l’épreuve.

16.1 Départ et Composition des Groupes.

Dans la mesure du possible et suivant le nombre de participants, cette organisation amènera à scinder la course en 3 groupes:

- le premier groupe sera composé de coureurs de première et de deuxième catégorie et des juniors;

- le deuxième groupe sera composé de coureurs des troisièmes et quatrièmes catégories;

- le troisième groupe sera composé des cinquièmes catégories, des Féminines et des Cadets (limitation de kilométrage pour eux).

Il sera prévu trois départs différents sauf pour les petits circuits et lorsque le nombre de coureurs n'est pas assez important ou si l’organisateur n’a pas les moyens matériels et financiers de supporter trois groupes.

Le kilométrage du premier et du deuxième groupes ne pourra pas être Inférieur à 80 kilomètres et sans excéder 120 km et celui du troisième groupe à 50 km sans excéder 70 km. Les coureurs de plus de 50 ans appelés « supers vétérans » pourront partir dans le deuxième groupe et en troisième catégorie.

La catégorie « Junior » partira dans le premier groupe. Toutefois les « Juniors débutants » auront la possibilité de partir dans une autre catégorie mais seront considérés en catégorie de valeur. Pour pouvoir étoffer ces groupes, il est demandé aux coureurs ayant marqué des points en 2017 de passer dans la catégorie supérieure.

Pour rendre la course plus « lisible » par les coureurs, notamment sur les départs groupés, une identification par couleur ou par « numérotage » sera, éventuellement, mise en place (1ère catégorie de 1 à 100 sans couleur ; 2éme catég. "jaune" ou N° 101 à 200, les 3éme catég. " bleue" ou N° 201 à 300, les 4éme catég. "noire" ou 301 à 400 et les 5éme catég. "rouge" et N° de 401 à 500). Les 1ére catégories n'auront pas de marque de couleur.

Le nombre de tours à effectuer doit être indiqué visiblement aux concurrents. Le compte tours diminue lors de l’arrivée de la voiture ou de la moto ouvreuse, les concurrents doublés doivent tenir compte eux-mêmes de leur retard.

16.2 Arrivée.

Le Commissaire-juge à l’arrivée est seul responsable des classements. Sa décision est sans appel, à moins qu’un document photographique prouve l’erreur sans contestation possible. Les épreuves se jugent à la roue avant des vélos au point de tangence avec un plan vertical élevé au-dessus de la ligne d’arrivée.

16.3 Sécurité.

La mise en place de secours de première urgence est obligatoire. L’organisateur devra se conformer aux directives Préfectorales du département où a lieu l’épreuve.

L’organisateur devra prévoir, pour toutes les épreuves : une trousse médicale de premiers secours, à un emplacement défini et connu de toute l’organisation (organisateurs, Commissaires…). Cette trousse médicale permettra d’apporter les premiers secours en cas d’accident, 2 secouristes majeurs titulaires du PSC1 seront affectés uniquement à cette fonction.

Circuit inférieur ou égal à 12 km : 2 secouristes majeurs PSC1. Les 2 secouristes seront identifiables. 1 véhicule sera dédié aux 2 secouristes pour se déplacer sur le circuit. Ils seront équipés de moyens de communication (le médecin n’est pas
obligatoire.

Circuit supérieur à 12 km et inférieur à 20 km : 2 secouristes majeurs PSC1. Les 2 secouristes seront identifiables et un véhicule sera dédié aux 2 secouristes pour se déplacer sur le circuit. Ils seront équipés de moyens de communication. DPS P.E. : Dispositif statique, dispositif dynamique, dispositif mixte ou ambulance, Médecin pas obligatoire.


Circuit de 20 km ou plus, ou ville à ville ou par étapes : DPS, ou présence d’une ambulance avec 2 secouristes ou équivalent et présence OBLIGATOIRE d’un médecin.

Si une équipe est amenée à assurer une mission d’acheminement de victime(s) vers un point de prise en charge, il est nécessaire de prendre toute disposition pour garantir la continuité des moyens de secours, tel que défini dans la convention établie avec l’organisateur.

Signaleurs: ils devront protéger tous les points dangereux des circuits. Chaque signaleur en poste fixe devra être en possession des arrêtés municipaux, préfectoraux, ainsi que d’un panneau K10 et du gilet fluorescent.

Statut: les signaleurs sont des bénévoles majeurs, titulaires du permis de conduire en cours de validité.

Rôle: le rôle du signaleur est déterminé par le régime accordé par la Préfecture.

Dès lors que la priorité de passage (lire l’Arrêté préfectoral) est accordée à une course cycliste, les signaleurs facilitent le déroulement de l'épreuve. Leur mission consiste, alors, à prévenir les autres usagers de la route de la priorité de passage de la course. Ils peuvent stopper momentanément la circulation chaque fois que cela est nécessaire.

Ils ne disposent pas de pouvoirs de police, notamment de pouvoir d'injonction, à l'égard des usagers qui ne respecteraient pas la priorité.

Toutefois, le non-respect de leurs indications relatives aux restrictions de circulation imposées pour le passage de la course (et donc le non- respect de la priorité) est sanctionné par une contravention de la quatrième classe, conformément aux dispositions de l’article R. 411-31 du code de la route (dans sa version issue du décret du 5 mars 2012 susvisé).

Les signaleurs doivent se conformer aux instructions des membres des forces de police ou de gendarmerie territorialement compétents et leur rendre compte au plus tôt de tout incident.

Les signaleurs mis en place devront être présents, un quart d'heure au moins, une demi-heure au plus, avant l'heure de passage théorique de la course.

16.4 Arrivée. L'arrivée devra être protégée :

- soit par des barrières, ou balises ou des cordages ;

- dans tous les cas, les Commissaires de course sont chargés de veiller à la sécurité de l’épreuve.

 Si les conditions de sécurité ne sont pas remplies, ils peuvent s’opposer au déroulement de l’épreuve.

La protection de la course sera assurée par une voiture ou moto « ouvreuse ». Cette obligation disparaît dans le cas d'un circuit inférieur à 1, 5 kilomètre.

Voitures « suiveuses »: l'organisateur d'une course doit limiter à cinq, le nombre de véhicules motorisés à 4 roues sur le parcours, en circuit fermé dont un véhicule « balai » (sauf épreuve longue, CLM ou spécifique).

Article 17 – CHRONOMETRAGE ELECTRONIQUE.

La mise en place de ce système sera poursuivie en 2018. Pour fiabiliser son fonctionnement, les clubs utilisateurs devront définir les modalités de la course et les transmettre au Chronométreur du CAV, au plus tard, l'avant veille de l'épreuve:

- indiquer le lieu de la course, l'adresse exacte et les modalités du RDV au plus tard, l'avant veille de l'épreuve;

- le lieu d'implantation du chronométrage notamment l'état du sol (goudron, terre, gazon...);

- le type de course (en ligne, vire, par étapes. CLM....) ;

- la distance totale PAR GROUPE et le nombre de tours PAR GROUPE;

- le temps approximatif pour faire un tour (détermine, en partie, les détections);

- les possibilités de courant électrique ou non;

- fournir pour la saisie, au fur et à mesure, le premier feuillet (blanc) des feuilles d'engagement (ce feuillet, après saisie, sera redonné au Directeur de course);

- pour les clubs FSGT DU GARD, verser, pour dégrèvements de frais, 50,00€ (tarif 2018) et reverser 1,00€ par engagement à la Commission des Activités Vélo du Gard (chèque à l’ordre de FSGT- CAV30).

- pour les autres clubs, FSGT ou non, la priorité est donnée aux clubs Fsgt du Gard. Si une date se libère, la prestation ne pourra être effectuée que sur devis, les clubs Fsgt étant prioritaires au niveau date et tarifs.

Les résultats « à chaud », n'étant pas OFFICIELS, avertir les participants que les Commissaires chargés du Chronométrage ne donneront aucun classement, scratch ou catégories, DIRECTEMENT aux coureurs. Seuls, le Directeur de course et les Commissaires de l'épreuve sont habilités à donner ces renseignements.

Ne pas oublier que la présence des coureurs autour du chronométrage nuit à la rapidité et à la fiabilité des résultats.

Article 18 – CORRESPONDANCE DES CATEGORIES FSGT AVEC LES AUTRES FEDERATIONS.

UFOLEP première catégorie = FSGT première catégorie; UFOLEP deuxième catégorie = FSGT deuxième catégorie;

UFOLEP troisième catégorie = FSGT troisième catégorie; UFOLEP quatrième catégorie = FSGT quatrième Catégorie ;

UFOLEP catégorie GS = FSGT cinquième Catégorie ; UFOLEP Junior = FSGT Junior ;

UFOLEP Féminines, Cadets, Minimes = FSGT Féminines, Cadets, Minimes.

Tous les coureurs FFC ayant moins de 200 points et les Triathlètes partent en première catégorie.
Les Cadets (obligatoirement ou soit à part) et les Féminines (à leur demande) partent avec les cinquième catégories.

Les Minimes, Benjamins, Pupilles, Poussins partent dans leur catégorie d’âge.

Les licenciés "à la journée," munis d'un certificat médical de moins de trois mois, partent en première catégorie.

18.1 Cas particulier des doubles licences FSGT – FFC.

Les coureurs titulaires d'une double licence FSGT / FFC 3ème catégorie sont classés en 1ere catégorie Fsgt.

Les coureurs titulaires d'une double licence FSGT / FFC Pass Open sont obligatoirement classés en 2ème catégorie Fsgt.

Les coureurs titulaires d'une double licence FSGT / FFC Pass-Cycliste sont classés en 2ème ou 3ème catégorie Fsgt selon avis de la Commission, sur la base d’une équivalence de Pass-Cycliste D1/D2 en 2ème Fsgt et Pass-CyclisteD3/D4 en 3ème Fsgt si le niveau du coureur correspond à cette catégorie.

Ils ne peuvent pas bénéficier d'une licence de 4ème ou 5ème catégorie FSGT, sauf s’il bénéficie d’une dérogation de la Commission particulièrement en prenant en compte le critère âge. Sur ces bases la Commission validera la catégorie Fsgt en tenant compte de la valeur du coureur.

Tous coureurs de 4ème ou 5ème catégorie Fsgt participant à une épreuve FFC « Pass cyclisme » se verront « monter » de façon automatique en 3ème catégorie Fsgt, sauf s’il bénéficie d’une dérogation de la Commission.

Article 19 - OBLIGATION DES COUREURS.

19.1 Port du Casque. Freins à disques (uniquement pour la route).

Le port du casque à coque rigide est OBLIGATOIRE dans toutes les épreuves relevant de la compétition (épreuve nécessitant la délivrance d'un dossard). Il est obligatoire dans les autres épreuves dites " libres "et lors des "entrainements " ou reconnaissance de parcours. Il devra porter la norme "C.E".

Le coureur quittant son casque pendant la course est déclassé. Les cheveux longs devront être attachés et mis sous le casque.

Les freins à disques sont interdits (décision UCI) sauf sur les cyclosportives et le VTT et la présence de caméra sur le vélo ou le casque est interdite.
Les vélos et VTT à assistance électrique sont interdits. Seules les machines à propulsion musculaire sont autorisées.

Les vélos de type couché sont interdits. Les oreillettes et téléphone portable sont interdits pendant les épreuves.

- Les boyaux devront être parfaitement collés et les embouts de guidons devront être obturés.

- L'utilisation de toute sorte de matériel « vélo » et de roues est autorisée.

RAPPEL - les développements maximum autorisés sont de : - 7, 62 mètres pour les CADETS ; - 7,01 mètres pour les MINIMES ; - 5,60 mètres pour les écoles Vélo, Benjamins, Pupilles, Poussins, Moustiques (Voir Anx. 1).

Lors des arrivées de course, INTERDICTION est faite de lever les mains pour les coureurs « ECOLE DE VÉLO et ENFANTS » et de lever les deux mains pour les coureurs « Minimes – Cadets » (une seule main est acceptée).

19.2 Changement de matériel.

Dans toutes les courses organisées, le changement de roues est autorisé et le changement de vélo est autorisé sur route et lors des CLM entre concurrents.

19.3 Pendant le déroulement d’une compétition :

- il est interdit de s’échauffer sur le circuit lorsqu’il fait moins de trois kilomètres ;

- l’échauffement est toléré pour la « reconnaissance » d’un circuit de plus de 3km pendant le déroulement d’une compétition avec le port d’un gilet jaune ; dans ce cas, il est fait obligation de s’arrêter sur le bord de la route à l’approche du véhicule « ouvreur » ;

- dans tous les cas, il est interdit de passer sur la ligne d’arrivée pendant le déroulement d’une compétition et dans les 10 minutes qui suivent l’arrivée.

19.4 Présentation de la licence et remise des dossards.

Lors des formalités d’inscription, avant le départ d’une épreuve, la présentation de la licence de l’année en cours portant le timbre de catégorie, la photo et la signature du licencié, est OBLIGATOIRE. Elle est retenue par les Commissaires pendant la course et redonner au concurrent (e) lors de la restitution de la puce électronique et du dossard.

Le dossard doit être fixé à l’aide de 4 épingles sur le bas du maillot et sur la poche gauche sauf dérogation spéciale des Commissaires.

19.5 Comportement et tenue des coureurs.

Il est recommandé aux coureurs de préserver la nature. Ainsi les jets de papiers d’emballages, tubes, gourdes … etc … sur la voie publique est strictement INTERDIT.

Le respect du Code de La Route est OBLIGATOIRE. Son non respect entraîne le déclassement du contrevenant.

En dehors des maillots distinctifs (champion départemental, régional ou fédéral) dont le port est obligatoire, les coureurs doivent porter obligatoirement le maillot de leur Club ou Association respectif. Ils devront se présenter au départ avec un matériel en parfait état notamment en ce qui concerne les organes de sécurité.

Tout coureur FSGT se déplaçant dans une autre région que celle de son appartenance doit se conformer au règlement du dit Comité (catégorie ou autre).

Toute prise de parole irrévérencieuse, de compétiteurs ou d’accompagnateurs, lors de l’épreuve ou pendant la remise des récompenses peut amener le déclassement du ou des licencié(e)s du Club ou de l’Association en cause (voir art.22).

Tout coureur récompensé doit se présenter sur le podium avec la tenue de son Club ou Association ou son maillot de Champion.

En cas d’absence non motivée, lors de la cérémonie de remise des récompenses, le prix n’est pas attribué et celui-ci est conservé par l’organisateur (Club, Association ou Commission).

Les participants autorisent la CAV 30, l’organisateur et ses ayants droit à utiliser les images fixes ou audiovisuelles sur lesquelles ils pourraient apparaître.

Article 20 - RELATIONS DES CLUBS OU ASSOCIATIONS AVEC LA PRESSE, LES AUTRES CLUBS OU ASSOCIATIONS ET LA COMMISSION DES ACTIVITES VELO.

Les organisateurs doivent informer obligatoirement :

- avant chaque épreuve, par tous moyens à leur convenance (avis aux Clubs ou Associations qui ont des coureurs engagés, presse, radios locales, site internet des Commissions respectives Gard, Hérault, sites propres etc..) les participants sur la date et les caractéristiques de l'épreuve;

- après chaque épreuve et au plus tard dans les 72h qui suivent la fin d’une épreuve: les organisateurs adresseront la liste des participants et les classements au Responsable désigné de la Commission chargé des classements et saut de catégorie.

Il en est de même pour la liste des coureurs non FSGT participant à cette épreuve.

Les organisateurs feront parvenir un bref compte rendu avec, si possible, le classement de l'épreuve, aux correspondants des organes de presses locaux.

Article 21 – MUTATIONS.

Un coureur ne peut changer qu'une seule fois de Club ou Association durant l’année sportive. La mutation peut s’effectuer à tout moment. Elle est effectuée sur un imprimé spécial et examinée par les Membres de la Commission après avis du Président du Club quitté et de sa Commission. La mutation est gratuite.

Lors de la demande de licence, la non présentation de l’imprimé prévu amène le blocage de la demande de licence par le Comité départemental 30.

Article 22 – RECLAMATION.

Elles pourront être adressées exclusivement par écrit dans l'heure qui suit l'arrivée soit par un coureur avec l’aval de ses dirigeants, soit par un dirigeant de club, au Commissaire présent le jour de la course. Toute réclamation devra être accompagnée d'un chèque de 10€ rendus si la réclamation est justifiée. Une réclamation non confirmée par écrit sera déclarée irrecevable.

Les réclamations ainsi formulées seront transmises à la Commission pour être étudiée lors de sa réunion mensuelle suivant la course. Si nécessaire, la Sous-commission des litiges se réunira afin de statuer. Il pourra être demandé toutes preuves et justifications jugées utiles avant de se prononcer.

Article 23 - SANCTIONS.

23.1 Préambule. Cet article n'a d'autre but que de préserver le bon esprit qui fait la force de notre discipline à la FSGT. La liste des sanctions ci-dessous ne veut, avant tout, qu'être d'un effet dissuasif. L'application de ces sanctions viendra en tout dernier ressort, après épuisement de tous les recours amiables.

Toute sanction sera prise par les Membres de la Commission vélo Fsgt 30, pour tous les conflits, manquement au règlement, fraude ou incorrection constaté sur une épreuve du calendrier de la Commission vélo Fsgt 30 et 34, pour toute fausse déclaration lors de demande de licence ou déclaration sur la liste des coureurs extérieurs pour tous licenciés participants à des épreuves du Comité Fsgt 30.

La Commission vélo Fsgt 30 se réserve le droit de moduler l’importance de la peine en fonction de l’importance de la faute commise ou d’informer les instances supérieures si elle juge nécessaire avant de statuer.

Un appel pourra être formulé, soit par la personne sanctionnée, soit par la personne ou l'organisme victime de l'acte ayant donné lieu à la sanction.

Toute suspension prend effet à la 1ère épreuve officielle qui suit la prise de sanction. Tout participant pris en infraction pourra être déclassé immédiatement par les Commissaires et sera sanctionné selon la faute commise par la Commission vélo Fsgt 30.

23.3 Déclassement ou avertissement.

- incident mineur lors du déroulement d’une épreuve (excès verbal ou fauteur de troubles) ;

- matériel défectueux (boyaux mal collés, freins usagés, etc …) ;

- non-respect du présent règlement ( notamment concernant le Code de La route) et/ou de l’organisateur.


23.4 Avertissement et rappel à l’ordre au Président de Club ou Association adhérent-e à la CAV30.

- mauvaise organisation d’une épreuve (contestations nombreuses ou générales de la part des participant-e-s, des Clubs ou Associations), non application des Arrêtés préfectoraux et ou Municipaux et (ou) non-respect du classement dans chaque catégorie ;

- fort pourcentage d’erreurs de Chrono (en dehors du Chrono électronique) lors d’une épreuve ;

- absence de barrière de protection ou autres moyens à proximité de la ligne d’arrivée ;

- mauvaise répartition des récompenses entre les catégories ;

- non-respect des tarifs d’engagement en vigueur ;

- non avertissement de l’annulation d’une épreuve (prévenir le mardi avant l’épreuve) ;

- non-respect du règlement de la Commission FSGT des activités « VELO » du Gard ;

23.5 Déclassement et suspension d’une à deux courses fermes.

- défaut du port du casque rigide de protection durant l’épreuve ;

- absence du port du maillot officiel du Club, de l’Association ou du Titre durant l’épreuve ;

- abri derrière un véhicule à moteur ou d’un autre concurrent lors d’une épreuve contre la montre ;

- sprint irrégulier sans chute et (ou) comportement dangereux dans le peloton ;

- non-respect des braquets dans les épreuves minimes, cadets (Filles ou Garçons) ;

- coureur sélectionné lors d’un Championnat régional, interrégional, fédéral et ne se présentant pas au départ.

23.6 Suspension ferme de deux à trois courses.

- geste ou insultes caractérisés auprès des organisateurs, responsables ou coureurs ;

- sprint irrégulier ou faute grave entraînant une chute de coureurs ;

- ravitaillement dangereux ;

- gêne dans le déroulement d’une épreuve (coureur passant sur la ligne d’arrivée, sur la chaussée au passage de la course ou empruntant le circuit en sens inverse, non respect des consignes de chronométrage électronique) ;

- comportement fantaisiste au cours d’une épreuve et (ou) tricherie de parcours ;

- coureur ne se présentant pas à une convocation de la Commission ;

- récidive des fautes article 22-1 & 22.2

23.7 Suspension ferme de un à six mois (selon gravité).

- voie de faits grave envers un coureur, un organisateur, un Membre de la Commission, un Président de club, pendant ou après une épreuve ;

- fausse déclaration du passé du coureur, falsification de licence ;

- toute récidive de faute des articles précédents.

23.8 Suspension de un an à six ans ferme (selon gravité).

- accusation verbale ou écrite non fondée mettant en cause l’organisation ou le déroulement d’une épreuve, la moralité ou l’honnêteté d’un coureur ou d’un dirigeant, d’un Commissaire ou d’un Membre de la Commission vélo Fsgt 30 ;

- contrôle antidopage positif, sa non représentation ou refus de présentation ou tricherie lors du contrôle (selon décision des autorités de la lutte anti-dopage) ;

- vol de matériel cycliste, d’argent, de récompenses… ;

- toute récidive de faute des articles précédents.

23.9 Conséquence des suspensions.

Toute personne sera avertie par écrit de la sanction appliquée ainsi que le Président du club, et éventuellement les instances supérieures

Le Club ou l’Association du concurrent (e) pénalisé (e) sera responsable de la bonne application de la décision prise par la Commission et le ou la concurrent (e) pénalisé (e) devra remettre sa licence au responsable de la Commission.

Tout ou toute concurrent (e) sanctionné-e d’un mois de suspension au minimum, se verra interdire sa participation à tout Championnat Fsgt organisé dans l’année qui suit sa sanction.

Réf. : CAV30-18/01/2018 _ GM.CN