Article 01 : AFFILIATION

Tout Club désirant participer aux activités Vélo organisées par la FSGT, doit être affilié au siège du Comité Départemental de la F.S.G.T d'appartenance à son siège.

Chaque club, affilié à la FSGT, voit sa responsabilité civile engagée pour l’organisation de ses épreuves placée sous les règlements de la FSGT. Il doit appliquer la réglementation des assurances en vigueur.

Article 02 : LICENCES

Elles sont délivrées par le comité d’origine du club, sur présentation d’un certificat médical de moins de 3 mois, les tarifs sont fixés par chaque comité. Un pratiquant  peut être licencié à la FSGT e à une  autre fédération, même si ce n'est pas la même association.

Les licences devront comporter un timbre de catégorie de l’année en cours, la photo, la signature, (pour les clubs qui ont une assurance spécifique : prière de fournir un justificatif).

Un coureur non licencié FSGT ne pourra participer à plus de 3 courses inscrites au calendrier officiel. Cette possibilité exclut la participation aux championnats et courses réservées.

Ces participants occasionnels doivent obligatoirement être engagés, qu’ils soient affiliés ou non à la FSGT, être munis d'une carte d’initiative populaire (CIP) et présenter un certificat médical, de moins d’un an, de validité, d'aptitude à la compétition Cycliste.

La licence ou la C I P devra être déposée au moment de la prise des dossards. Elle sera restituée contre remise du dossard.

Article 03 : CATEGORIES

A - Les coureurs sont répartis dans les catégories suivantes :

FEMININES 17 ans et plus FEMININES ou "CATEGORISEES"

MOUSTIQUES 05 - 06 ans dans l'année

POUSSINS 07 - 08 ans dans l'année 

PUPILLES 09 - 10 ans dans l'année

BENJAMINS 11 - 12 ans dans l'année

MINIMES 13 - 14 ans dans l'année

CADETS 15 - 16 ans dans l'année

JUNIORS 17 et 18 ans dans l'année

ESPOIRS 19 à 22 ans dans l’année

SENIORS de 23 à 39 ans dans l'année

VETERANS de 40 à 49 ans dans l'année

SUPER VETERANS de 50 à 59 ans dans l'année

ANCIENS  60 ans et plus  

Pour les adultes, en 5ème - 4ème - 3ème - 2ème -1ère

B - Admission des nouveaux coureurs

1- Licenciés n'ayant jamais couru ou n’ayant plus couru dans aucune des trois Fédérations depuis plus de 10 ans: laisser à l’appréciation des Comités

JUNIORS - ESPOIRS - SENIORS - VETERANS SUPERVETERANS - ANCIENS : laisser à l'appréciation des Comités .

2- Licenciés ayant connu une interruption de pratique FSGT de( sauf les cas relevant du point 3) :

- 1 ou 2 ans ; ils seront reclassés dans la catégorie figurant sur leur dernière licence,

- 3 et + ils seront classés à l’appréciation des Comités.

3 - Coureurs venant d'une autre Fédération:

COUREURS UFOLEP

FEMININES –MINIMES – CADETS 1 et 2 dans leur catégorie
JUNIORS - ESPOIRS - SENIORS - VETERANS - SUPERVETERANS – ANCIENS

CORRESPONDANCE: GS en 5ème, 3ème en 4ème, 2ème en 3ème, 1ère en 2ème

Nota : certain Comité peuvent monter d’une catégorie.

COUREURS FFC

FEMININES –MINIMES – CADETS 1 et 2 dans leur catégorie
JUNIORS - ESPOIRS - SENIORS - VETERANS -SUPER-VETERANS – ANCIENS

2ème, 3ème FFC en 1ère FSGT

Pass cycliste FFC à l’appréciation des Comités

Cas des coureurs FFC

L’appellation des catégories ayant changé depuisr l’année 2007, la FSGT n’accepte que les coureurs de deuxième et troisième catégorie ayant MOINS DE 200 POINTS au classement FFC en fin de saison sportive précédente.

- Possibilité au Comité régional de descendre le quota des points du classement F F C en fonction de son activité avec un maximum inférieur au 200 points.

Ces coureurs ne doivent pas avoir été classés série Elite les 6 ANNEES PRECEDENTES ou 2 années série nationale ou 1ère catégorie FFC.

Ils seront classés dans les catégories suivant le barème ci-dessus et ne pourront participer à aucun Championnat, la première année de licence FSGT.

4 - Pratiquants FSGT extérieurs à la Région FSGT.

 Tout coureur extérieur à la Région, possédant une licence F.S.G.T. revêtue du timbre "VELO" de l'année, peut participer aux épreuves organisées de la manière suivante :

a) Il existe des catégories de valeur: APPLIQUER LA CORRESPONDANCE.

b) Il n'existe pas de catégories de valeur... LE COUREUR SERA CLASSE en 1ere catégorie.

5 - Licencié n'ayant pas de qualification VELO ROUTE

Il est catégorisé selon l’alinéa B1 du présent article. Il peut participer à toute course dès l'instant où il répond aux dispositions légales en matière de certificat médical.

Article 04 : Montée et descente de catégorie

Les montée et descentes de catégories sont régies par les Comités régionaux ou départementaux.

B - Passage en catégorie inférieure : laissé à l’appréciation des Comités FSGT

Article 05 : CALENDRIER

Chaque année, il est établi un calendrier départemental ou régional officiel de cyclo-cross, de courses sur route, d'épreuves sur piste et de VTT. Le calendrier Régional officiel est constitué des épreuves reconnues par la Commission régionale, soit en début de saison, soit en cours de saison. Il est communiqué aux Préfectures, Sous-préfectures, Mairies et DDCS.

Aucune épreuve ne pourra être inscrite au Calendrier officiel le jour du déroulement d’un championnat, départemental ou régional.

Tout organisateur souhaitant voir ses épreuves figurer au calendrier régional officiel s'engage à :

1 - Respecter le Règlement régional ou départemental correspondant.

2 - Demander une inscription à travers des formulaires officiels.

3- Transmettre son annonce d’épreuves à sa Commission départementale pour publication dans le bulletin régional ou départemental au moins 1 mois avant son déroulement.

4 - Transmettre à sa Commission départementale, les feuilles d'engagements et les classements complétés des abandons.

Les demandes d'inscription devront être validées par les Commissions départementales et interdépartementales qui seront le garant du respect par les organisateurs des dispositions du présent règlement. Seules, les épreuves inscrites au calendrier officiel pourront bénéficier des services de la Commission.

Article 06: ORGANISATION DES COURSES EN GROUPE

Chaque organisateur devra assurer son épreuve aux termes de la législation des courses cyclistes sur la voie publique. (Assurance de la fédération ou autres).

Les organisateurs, les concurrents et le cas échéant, les  voitures suiveuses, doivent se conformer au Règlement général de la voie publique et du droit commun en vigueur et s’assurer qu’ils sont couverts pour tous les risques encourus.

A- En cas de plusieurs courses dans le même tour, le peloton ou le coureur rejoint devra obligatoirement se laisser doubler et ne devra pas participer à la progression du peloton" doublant" sous peine de sanction.

En cas de course en circuit de moins de 2 kms, le coureur victime d'une crevaison ou d'un incident mécanique constaté bénéficie d'un tour rendu (sur la ligne), à l'exception des cinq derniers tours.

Le ou les coureur(s) doublé (devra (ont) obligatoirement se laisser décrocher et ne devront pas participer à la progression du peloton sous peine de sanction.

En cas d’effectif insuffisant, l’organisateur a la possibilité de procéder au regroupement de plusieurs catégories.

B – A chaque épreuve organisée par un Club, il est conseillé à l'organisateur de se faire assister de deux Commissaires, chargés de contrôler le bon déroulement des épreuves, à savoir :

   - vérifier les opérations de remise des dossards,

   - contrôler la validité des licences,

   - vérifier le braquet des jeunes,

   - assister à l'élaboration des classements et les officialiser.

Les Commissaires rendront compte à la Commission dont ils dépendent des incidents éventuels et des imperfections constatées, en remplissant et signant l'imprimé réservé à cet effet.

La montée de catégorie est effective dès le lendemain l’épreuve.

C - Distances préconisées.

En fonction de la période à l’intérieur de la saison et/ou du profil du parcours, l’organisateur peut moduler les distances préconisées.o

* Minimes = 40,0 km  * Minimes Féminines = 30,0 km (début de saison),

* Cadets = 60,0 km  * Cadettes = 30,0 k;m

* Juniors = 80,0 km  * Espoirs = 90,0 km

* Seniors = 100,0 km

* Vétérans = 80,0 km  * Super Vétérans = 70,0 km

* Anciens = 60,0 km

* Féminines = 60,0 km

Ecole de vélo: Poussins 3km (6mn), Pupilles 5km (15 mn), Benjamins7km (20 mn).

D –Changement de matériel.

 Dans toutes les courses organisées sous le label FSGT:

* le changement de roues est autorisé,

* le changement de vélo est autorisé sur route et lors des CLM entre concurrents.

E – Courses par étapes.

Le nombre d’étapes est limité à 3 sur 2 jours consécutifs avec un kilométrage maxi de 130 Km journalier.

Article 07 : ORGANISATION des COURSES contre la MONTRE.

A - Toutes les catégories peuvent y participent (CF règlement régional ou Départemental). Tous les types de bicyclettes (sauf vélo couché) sont admis, à condition qu'elles soient mues par la force musculaire.

B - Contre la montre individuelle et par équipes. Les dispositions suivantes seront appliquées :

  · voitures suiveuses autorisées avec un Commissaire d'un autre Club,

  · voitures et motos ouvreuses autorisées pour la sécurité,

  · changement de roues autorisé sur tout le circuit.

· Par équipe, le temps sera pris sur le 3ème coureur pour une équipe de 4 ou 5 et le 2 ème pour une équipe de 2 ou 3 coureurs. Le coureur ou l'équipe doublé(e) ne devra, en aucune façon, prendre le sillage du (ou des) concurrent(s) venant de dépasser.

C - Dans tous les cas, l'organisateur devra prévoir la surveillance du circuit afin de pouvoir relever facilement les infractions.

D – Juges à l’arrivée.

Le Juge à l’arrivée est le seul responsable des classements. Sa décision est sans appel, à moins qu’un document photographique prouve l’erreur sans contestation possible. Le juge à l’arrivée peut être assisté en cas de nécessité.

Le nombre de tours à effectuer doit être indiqué visiblement aux concurrents. Le compte tours diminue lors de l’arrivée de la voiture ou moto ouvreuse, les concurrents doublés doivent tenir compte eux-mêmes de leur retard.

Les épreuves se jugent à la roue avant des vélos au point de tangence avec un plan vertical élevé au-dessus de la ligne d’arrivée.

A l’arrivée d’un groupe ou peloton important, appeler dans le passage, le plus de numéros distingués sans risque d’erreur et dès que cela n’est plus possible, crier "TROU" et reprendre quand il est possible de distinguer les numéros des derniers concurrents.

Les numéros non appelés sont classés ex-aequo, ou dans l’ordre des points du classement intermédiaire s’il y en a eu, un d’établi (tous les 2 tours) à partir de mi -course.

Lors d’une arrivée groupée, il est préférable de se faire assister par un contrôleur chargé d’aiguiller les concurrents sur le côté gauche de la chaussée 30 à 50 mètres après la ligne d’arrivée afin que le second contrôleur puisse relever les numéros de dossards dans l’ordre de leur passage.

E - Les Commissaires de Courses.

Ils veillent à l’organisation, et à la régularité des épreuves. Ils notent les infractions commises, les numéros de dossards lâchés ou accidentés.

Ils peuvent neutraliser la course en cas d’absolue nécessité, et assister aux délibérations des Commissaires de courses.

F – Véhicules suiveurs et dépannage.

Tout suiveur d’une épreuve doit déclarer son véhicule à l’organisation, car seuls les véhicules munis d’un numéro attribué par les Commissaires sont autorisés, les numéros sont à coller à l’arrière gauche du véhicule.

 Le dépannage se fait uniquement sur le côté droit de la chaussée et à l’arrière des groupes suivis.

Article 08 : LIMITATION des COURSES.

a) Les Minimes et Cadets des 2 sexes ne seront admis à courir qu'une seule fois par week-end. Les périodes seront , arrêtées ,par chaque Comité, au début de chaque saison.

b) Dans le cas d'un jour férié accolé à 1 dimanche, ils ne pourront courir qu'une seule fois durant ces 2 jours consécutifs.

c) Toute épreuve de « non licenciés » est interdite aux licenciés FSGT.

Article 09 : REGLEMENT TECHNIQUE .

- Le port du casque à calotte rigide est obligatoire durant toute la durée de l'épreuve et devra porter la norme "C.E".

- Les braquets maximum autorisés seront de:

· 6,14 mètres pour les MINIMES ;

· 7,47 mètres pour les CADETS.;

· 5,60 mètres pour les écoles Vélo, Pupilles, Poussins, Moustiques.

- braquet "libre" pour les autres catégories.

- Les boyaux devront être parfaitement collés..

- Les embouts de guidons devront être obturés.

- Les dossards doivent être maintenus avec 4 épingles, non pliés et remis au Commissaire en cas d’abandon.

Article 10 : SECURITE.

A -Obligation des Organisateurs.

Toute épreuve devra faire l'objet d'une demande d'autorisation préfectorale et la mise en place de secours de première urgence est obligatoire. L'organisateur d'une course doit limiter à cinq, le nombre de véhicules motorisés sur le parcours, en circuit fermé

Ils devront protéger tous les points dangereux des circuits.

L'arrivée devra être protégée :

* soit par des barrières, des balises ou des cordages,

* dans tous les cas, les Commissaires de course sont chargés de veiller à la sécurité.

La protection de la course sera assurée par une voiture "ouvreuse". Cette obligation disparaît dans le cas d'un circuit inférieur à 1,5 kilomètre.

Chaque signaleur en poste fixe devra être en possession des arrêtés municipaux, préfectoraux, ainsi que d’un panneau K10 et du gilet fluorescent réglementaire.

B - Obligations des coureurs.

a) Il est interdit de lâcher son guidon lors d'un sprint notamment à l'arrivée.

b) Tout coureur quittant son casque pendant la course, sera déclassé et pénalisé.

c) Tout coureur ayant terminé la course, ne devra pas repasser la LIGNE D'ARRIVEE.

Article 11 : TENUE VESTIMENTAIRE.

Chaque coureur doit porter le maillot de son Club, et tout Champion doit porter son maillot distinctif.

 Toute autre situation devra être signalée à l'organisateur avant le départ. .

Article 12 : ENGAGEMENTS.

A - Ils sont reçus par l'organisateur, quatre jours avant la date de la course pour les courses à étapes, contre la montre et championnats.

Les engagements sont transmis par les Responsables de Clubs en une seule fois, le montant de l'engagement peut être réglé sur place sauf, si le nombre d'engagés du club est égal ou inférieur à trois. Dans ce cas, le responsable de club se devra de lerégler sur place.

Dans tous les autres cas, ils peuvent être réalisés sur place le jour de la course 1 heure avant le départ (surcoût éventuel suivant les comités).

Tout coureur inscrit volontairement ou involontairement dans une catégorie inférieure à la sienne et y participant sera disqualifié.

B - Le montant des engagements est fixé par les Commissions départementales ou régionales :

C - Dispositions complémentaires .

Chaque commission départementale fixe une éventuelle répartition des droits d'engagement, entre les clubs
organisateurs et la commission.

Article 13 : RECOMPENSES.

 Les récompenses sous forme d'argent sont formellement interdites. Les gerbes, coupes, médailles et autres lots de faible valeur, sont seuls autorisés.

La remise de boissons alcoolisées en guise de récompense est interdite pour les MINIMES et CADETS.
Les challenges d'équipes sont attribués sur trois coureurs (2 coureurs en Minimes/féminines et Cadets). En cas d’égalité : au bénéfice de la meilleure place.

Article 14 : RECLAMATIONS.

Elles pourront être adressées, le jour même de la course, soit par un coureur avec l’aval de ses dirigeants, soit par un dirigeant de club, au Commissaire départemental exclusivement par écrit dans l’heure qui suit l’arrivée. 

 Les réclamations ainsi formulées, visées par le Commissaire départemental, seront transmises au Secrétaire de la Commission des Activités vélo du département.

Une réclamation non confirmée par écrit sera déclarée irrecevable.

Les réclamations seront étudiées par la Commission Départementale à laquelle le club organisateur est rattaché. 

Celle-ci demandera toutes justifications et preuves jugées utiles avant de se prononcer. Dans le cas de contestation concernant la décision de la Commission Départementale, l’intéressé dispose d'un délai de 15 jours pour saisir  la commission des conflits du Comité départemental correspondant si l'intéressé est licencié à ce Comité.

Article 15 : QUALIFICATION AUX CHAMPIONNATS FEDERAUX ROUTE & CYCLO-CROSS et VTT.
Le Comité ou la Commission se conformera aux règlements concernant l'organisation des Championnats fédéraux.

 Pour pouvoir être qualifié pour le Championnat fédéral sur route, il faudra que :

 - Chaque coureur uniquement licencié F.S.G.T. (homme ou femme) devra justifier sa participation à un championnat départemental, ou régional, ou inter régional, ou a trois (3) épreuves Vélo Route F.S.G.T. entre le 01 Mars et le 1er Juin de la saison en cours.

 - Chaque coureur doublement licencié (homme ou femme) devra justifier la participation à six (6) épreuves Vélo Route F.S.G.T. (4 pour les minimes et cadets) dont un Championnat départemental ou régional ou inter régional entre le 01 Mars le 1er Juin de la saison en cours.

- Tout coureur (H ou F) détenteur d’une licence F.F.C. de la saison en cours et possédant + de 200 points au classement national de cette Fédération établi à la fin de la saison précédente ne pourra pas prendre part à ces championnats Nationaux FSGT.

- De même, tout coureur (H ou F) ayant été classé "élite "ou "1er catégorie" à la F.F.C. au cours des 6 dernières années, ou y ayant marqué + de 200 points au cour s des 2 dernières saisons ne sera pas admis.

 - D’autre part, chaque coureur (H ou F) espoir, sénior, vétéran, super-vétéran et ancien doit avoir été licencié à la FSGT lors de la saison précédente pour être qualifié à ce championnat National FSGT.

 - Aucun champion régional, inter régional ou fédéral, de la saison en cours, et cela dans toutes les catégories des fédérations F.F.C. ou U.F.O.L.E.P. ne sera pas admis à participer a ce Championnat National F.S.G.T.

 - Ne seront pas admis les coureurs (H ou F) engagés à tous championnats de France FFC et championnats .C.I. de l’année en cours. Et cela dans toutes les catégories de valeur ou d’âge.

- Pour pouvoir être qualifié pour le championnat fédéral de cyclo-cross, il faudra que :

  - Chaque coureur uniquement licencié F.S.G.T. (homme ou femme) devra justifier sa participation à un championnat départemental, ou régional, ou inter régional, ou a trois (3) épreuves Vélo F.S.G.T. entre le 01 Septembre le 31 Décembre de la saison en cours.

 - Chaque coureur doublement licencié (homme ou femme) devra justifier la participation à six (6) épreuves Vélo Route F.S.G.T. (4 pour les cadets) dont un championnat départemental ou régional ou inter régional entre le 01 Septembre et le 31 Décembre de l’année en cours.

 - Tout coureur (H ou F) détenteur d’une licence F.F.C. de la saison en cours et possédant + de 200 points au classement national de cette fédération établi à la fin de la saison précédente ne pourra prendre part à ces championnats Nationaux FSGT.

 - De même, tout coureur (H ou F) ayant été classé élite ou 1er catégorie à la F.F.C. au cours des 6 dernières années, ou y ayant marqué + de 200 points au cours des 2 dernières saisons ne sera pas admis.

  - D’autre part, chaque coureur (H ou F) espoir, sénior, vétéran, super-vétéran et ancien doit avoir été licencié à la FSGT la saison précédente pour être qualifié à ce championnat National FSGT.

 - Tout champion régional, inter régional ou fédéral, de la saison en cour, et cela dans toutes les catégories des fédérations F.F.C. ou U.F.O.L.E.P. ne sera pas admis à participer a ce Championnat National F.S.G.T.

 - Ne seront pas admis les coureurs (H ou F) engagés à tous championnats de France FFC et championnats U.C.I. de l’année en cours. Et cela dans toutes les catégories de valeur ou d’âge.

- Pour pouvoir être qualifié pour le championnat fédéral de VTT, il faudra que :

 - Chaque coureur doublement licencié (homme ou femme) devra justifier la participation à six (6) épreuves VTT ou Cyclocross ou 50% des épreuves organisées dans le comité (4 pour les minimes et cadets) dont un championnat Départemental ou Régional ou inter régional entre le 01 juin de la saison précédente et le 1er Juin de la saison en cour. Et en fonction des réalités de la Région .

 - Chaque coureur uniquement licencié F.S.G.T. (homme ou femme) devra justifier sa participation à un championnat départemental, ou régional, ou inter régional, ou a trois (3) épreuves VTT ou Cyclo-cross ou 50% des épreuves organisées dans le Comité entre le 01 Mars et le 1er Juin de la saison en cours.

 - Tout coureur (H ou F) détenteur d’une licence F.F.C. de la saison en cours et possédant + de 200 points au classement national de cette fédération établi à la fin de la saison précédente ne pourra prendre par à ces championnats de National FSGT.

 - De même, tout coureur (H ou F) ayant été classé élite ou 1er catégorie à la F.F.C. au cours des 6 dernières années, ou y ayant marqué + de 200 points au cours des dernières saisons ne seront pas admis.

 - D’autre part, chaque coureur (H ou F) espoir, sénior, vétéran, masters doit avoir été licencié à la FSGT la saison précédente pour être qualifié à ce championnat National FSGT.

- Aucun champion régional, inter régional ou fédéral, de l’année en cour, et cela dans toutes les catégories des fédérations F.F.C. ou U.F.O.L.E.P. ne sera admis a participé a ce Championnat National F.S.G.T.

 - Ne seront pas admis les coureurs (H ou F) engagés à tous championnats de France FFC et championnats U.C.I. de l’année en cours. Et cela dans toutes les catégories de valeur ou d’âge.

Les demandes de qualification doivent être validées par la Commission départementale ou régionale et transmises avant la date de clôture au secrétariat du CNAV à Pantin.

Article 16 : DOPAGE.

Dans le cadre du calendrier régional officiel, la FSGT se réserve le droit de solliciter un contrôle médical au terme des courses se déroulant dans son comité. Le Ministère Public peut décider de lui-même d'effectuer un tel contrôle. Les prélèvements auront pour but de rechercher des produits dopants tels que définis par la législation en vigueur.

Article 17 : SANCTIONS.

Cet article n'a d'autre but que de préserver le bon esprit qui fait la force de notre discipline. La liste des sanctions ci-dessous ne veut avant tout qu'être, d'un effet dissuasif.

L'application de ces sanctions viendra en tout dernier ressort, après épuisement de tous les moyens amiables.

- Toute sanction devra obligatoirement être prise par une commission départementale ou Régionale des conflits à laquelle le coureur concerné aura dûment été convoqué.

- Tout appel à des sanctions prises par une commission des conflits, sera examiné dans les mêmes conditions, par une Commission d'appel.

- Un appel pourra être formulé, soit par la personne sanctionnée, soit par la personne ou l'organisme victime de l'acte ayant donné lieu à la sanction.

- Toute suspension prend effet à la 1ère épreuve officielle qui suit la prise de sanction.

- Toute sanction prend effet à compter de la date de la première épreuve inscrite au calendrier officiel, suivant le moment de la prise de sanction et entraîne le déclassement du coureur.

A -Une course de suspension pour les fautes suivantes :

* fraude sur la catégorie de valeur,

* incorrections envers les organisateurs et représentants de la Commission,

* comportement anti-sportif pendant le déroulement d'une épreuve (abri derrière une voiture, tricherie de toute sorte, etc...),

* gêne dans le déroulement d'une épreuve (stationnement des voitures, coureur sur la ligne d'arrivée, etc...).

 
B - Deux courses de suspension pour les fautes suivantes :

* insultes caractérisées envers les organisateurs, les représentants de la Commission et les Responsables de Club,

* faute grave ayant entraîné la chute d'un ou plusieurs coureur(s),

* récidive concernant les fautes du paragraphe A.

C - Un mois de suspension pour les fautes suivantes :

* récidive concernant les fautes du paragraphe B.

D - Deux mois de suspension pour les fautes suivantes :

* faute grave volontaire pendant le déroulement d'une épreuve, ayant entraîné ou non la chute d'un ou plusieurs coureur(s),

* récidive concernant les fautes du paragraphe C.

E - Six mois de suspension pour les fautes suivantes:

* voie de fait sur un coureur, un organisateur, un Membre de la Commission, un Président de Club, pendant ou après la course.

F – Un an de suspension pour les fautes suivantes :

* accusations verbales ou écrites mettant en cause :

- l'organisation ou le déroulement d'une course,

- la moralité ou l'honnêteté de coureurs ou de dirigeants sans apporter les preuves nécessaires et
irréfutables.

Si les accusations sans preuve émanent d'un Membre de la Commission, ce dernier sera exclu de la
Commission. L'exclusion de la Commission et l'année de suspension sont cumulées, s'il s'agit d'un dirigeant
ayant la qualité de coureur.

* fausses déclarations sur le passé d'un coureur.

G - Demande de radiation de la FSGT .

Pour les fautes suivantes :

* récidive dans le cas de faute grave volontaire (paragraphe D),

* récidive dans le cas de voie de fait (paragraphe E),

* récidive dans le cas d'atteinte à la moralité ou l'honnêteté (paragraphe F),

* récidive dans le cas de contrôle antidopage positif.

H - Toute sanction entraînera le déclassement d’un coureur

Tout coureur sanctionné devra remettre sa licence au Secrétaire de la Commission.

Tout coureur ayant été sanctionné d'au moins deux courses de suspension (paragraphe B et suivants) se verra interdire sa participation aux Championnats Départementaux. Régionaux et Fédéraux (individuels et par équipes) organisés dans l'année qui suit sa sanction.

I - Commission de discipline.

Voir le règlement des Commissions départementales ou régionales.

Article 18: MUTATIONS.

Tout coureur désirant changer de Club, est tenu de présenter une demande de mutation y compris s’il change de Comité.

L'imprimé de demande de mutation est disponible au siège du Comité Départemental

Il n'existe pas de période de mutations, toutefois :

- il n'est pas possible de muter plus d'une fois par saison sportive (entre le 1er Janvier et le 31 Décembre d'une même année) sauf cas exceptionnel.

- il est vivement recommandé de muter dans la période située entre le 1er Novembre et le 28 Février de la saison Route.
Les formulaires de mutation devront être numérotés par les Commissions.

La demande est établie par le coureur qui désire quitter son club ou sa Fédération. Cette demande est signée du Président du club quitté, qui donne son avis favorable ou défavorable (dans le cas d'avis défavorable, les motifs doivent être clairement signalés)..Le Président du Club quitté, transmet cette demande à la Commission qui donne son avis favorable ou défavorables mêmes règles que pour un club).

RECOMMANDATIONS - La demande ainsi complétée sera conservée par le Secrétaire de la Commission dans le cas d'une mutation interne. Elle sera transmise à l'intéressé dans le cas de changement de Comité.

Le Collectif Régional est seul habilité à élaborer les règlements des championnats et à fixer la date.

Il confie l'organisation d'un championnat régional Vélo à une Commission Sportive Départementale.

Il est de la responsabilité de cette dernière de rechercher le lieu, le parcours, le club support ainsi qu'une coopération entre ses clubs pour assumer collectivement les tâches qui sont les siennes. Elles doivent communiquer au Collectif Régional les réponses qu'elles construisent aux dispositions réglementaires ci-dessous.

La Commission Sportive Départementale, avec ses clubs est la structure d'accueil du championnat : elle en est responsable de l'organisation technique et matérielle, ainsi que de sa promotion et mise en valeur.

Le Collectif Régional est responsable de l'application et du respect du règlement, ainsi que de la gestion en découlant : engagements et contrôle des engagements, attribution des dossards, récompenses, réalisation et diffusion des informations et résultats, examen des demandes particulières et éventuels litiges.

Règlement validé lors des ANS Vélo du 28 Octobre 2007